MENTIONS LÉGALES

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ARTICLE 1 – L’EDITEUR
L’édition du Site est assurée par LOISIR CREATIF SERVICES SAS au capital de 1000 euros,
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Orléans sous le numéro 841722903 dont
le siège social est situé au 575 rue de Laizeau le Clos de Clechy 45470 Traînou,
Numéro de téléphone 33631502562,
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N° de TVA intracommunautaire : FR22841722903
Le Directeur de la publication est Paul VANPHAVONG

ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR
L’hébergeur du Site est la société IONOS SARL, dont le siège social est situé au 7, place de la Gare
BP 70109 57200 Sarreguemines Cedex , avec le numéro de téléphone : 490721170555 

ARTICLE 3 – ACCES AU SITE
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption
programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 – COLLECTE DES DONNEES
Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la
mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site,
sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires
telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

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